ÉDITEUR

Identité : EURL Mallengier Assainissement

Siège social : 2, route de Bergues – 59143Nieurlet

SIREN501 639 801 – TVA FR 14 501639801

Téléphone : 06 25 51 24 10 / 03 21 95 84 45

Email : hubert.mallengier@orange.fr

Le Directeur de la Publication du présent site et le Responsable de la rédaction estHubert MALLENGIER

 

Réalisation : Agence Arexpo Création de sites internet à Dunkerque – www.arexpo.fr
Texte : LA PREUVE PAR KAT – www.lapreuveparkat.fr

 

 

PROPRIÉTÉ ET DROITS D’AUTEUR

Droits d’auteurs 2016 : tous droits réservés à l’EURL Mallengier Assainissement, le site www.mallengier-assainissement.fr est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, les photos, les animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive del’association l’EURL Mallengier Assainissement.A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 450 € (soit à titre indicatif 1.000.000 francs) d’amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

 

VALIDITÉ DES INFORMATIONS

Toutes les informations fournies sur le présent site, le sont à titre indicatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle. Pour plus d’informations, contactez-nous.

 

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les informations nominatives recueillies par le biais de la messagerie électronique ou formulaires sont destinées uniquement àl’EURL Mallengier Assainissement ; elles peuvent être conservées et utilisées ultérieurement pour proposer des services ou des offres commerciales. Elles ne feront l’objet de communications extérieures que pour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Les zones devant obligatoirement être remplies sont systématiquement signalées par un astérisque « * ». L’internaute est bien entendu libre de ne pas remplir ces formulaires. Cependant, il est indispensable de remplir certains d’entre eux afin de pouvoir donner suite aux demandes de documentation, de newsletter. Les informations personnelles recueillies pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, par l’intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées. Ce droit d’accès peut s’exercer auprès du responsable de la rédaction : – par courrier électronique auprès de hubert.mallengier@orange.fr– par courrier postal en écrivant à l’adresse suivante : EURL Mallengier Assainissement – 2, route de Bergues – 59143 Nieurlet

 

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, l’EURL Mallengier Assainissement décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site. Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.

 

DROIT APPLICABLE

Tout visiteur du site www.mallengier-assiainissement.fr est considéré comme acceptant l’application des lois françaises.

 

LIENS HYPERTEXTES

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.mallengier-assiainissement.fr nécessite une autorisation préalable et écrite de l’EURL Mallengier Assainissement. En tout état de cause, l’EURL Mallengier Assainissement n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.mallengier-assiainissement.frse trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.